CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE INTERNET - FRANCE

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes d'articles VANESSA BRUNO sur le site www.vanessabruno.fr par :

La société SOLUNE, société par actions simplifiée, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 419 501 085, au capital social de 1 698 784 euros, ayant son siège social au 8 rue de la Pierre Levée, 75011 Paris, représentée Vanessa Bruno, agissant en sa qualité de Présidente de ladite société et dûment habilité aux fins des présentes.

La vente des articles VANESSA BRUNO depuis ce site est disponible en langue française et anglaise.

Le fait de passer commande emporte acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente qui sont accessibles à tout moment sur le site et notamment au moment de la validation de la commande. Nous vous invitons à imprimer et conserver une copie des présentes Conditions Générales de Vente pour toute référence future. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par nos soins constituent la preuve des transactions et de leur date.

Les Conditions Générales de Vente constituent le seul accord entre les parties et prévalent sur tout autre document. Elles peuvent être modifiées à tout moment. Les nouvelles Conditions Générales de Vente seront applicables à toute commande postérieure à leur mise à disposition sur le site.

Les commandes passées sur le site sont réservées aux particuliers et aux entreprises «acheteurs finaux» autrement que pour leur revente. La revente d'articles VANESSA BRUNO est formellement interdite à tout acheteur qui en ferait le commerce à titre professionnel.

Ces conditions générales de vente ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes et âgées au moins de 18 ans.

Le client s'entend comme toute personne physique qui agit à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale, âgée au moins de 18 ans et ayant commandé au moins une fois sur le site.

La création du compte client est réservée à toutes personnes physiques et âgées au moins de 18 ans.

Pour toute information, question, conseil ou suivi de commande ou réclamation notre Service Client en Ligne est à votre disposition :
 

ARTICLE 1 - TYPE D'ARTICLES PROPOSÉS À LA VENTE SUR NOTRE SITE INTERNET

Le site internet propose une sélection d'articles des collections issue des gammes traditionnelles et nouvelles de la marque VANESSA BRUNO.

1- Achat en ligne d'article(s) de la collection sur notre site internet.

Les offres des articles s'entendent dans la limite des stocks disponibles. Les indications sur la disponibilité des articles sont fournies au moment de la passation de la commande.

2- Achat d'article(s) personnalisés sur notre site internet.

Il s'agit d'article(s) personnalisés avec des écussons ou des broderies, fabriqués selon vos spécifications dans la limite exclusive des choix proposés au moment de la commande.

Les offres des articles s'entendent dans la limite des stocks disponibles. Les indications sur la disponibilité des articles sont fournies au moment de la passation de la commande.

ARTICLE 2 - LES PRIX UNITAIRES DES ARTICLES ET LE MONTANT TOTAL DE LA COMMANDE

Les prix des articles s’entendent Toutes Taxes Comprises (taux de TVA en vigueur au jour de l’enregistrement de votre commande). 

Les prix TTC ne comprennent pas les frais de transport.

Le montant total de la commande que vous envisagez de passer est indiqué sur l'écran «Récapitulatif» de votre commande, et inclut notamment les informations suivantes :
  • prix TTC du ou des articles
  • frais de transport
  • si l'article a été personnalisé, le prix TTC des différentes personnalisations (écussons et/ou broderie)


Les prix sont indiqués en Euros. Ils sont modifiables à tout moment étant entendu que les articles sont facturés sur la base en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.

Une fois la commande validée sur le site, aucune modification au niveau du prix ne sera pas possible. 
 

ARTICLE 3 - LA COMMANDE

3.1 – Procédure de commande

PHASE 1 : Sélection du ou des article(s) : 


Pour les articles des collections : sélection de la couleur et/ou de la taille.
Pour les articles personnalisés (écussons et/ou broderie) : sélection du modèle, puis personnalisation de l'article en plusieurs étapes dans l'ordre de votre choix :
Ajout d'une broderie : choix de la couleur de l'article, choix de la typographie, ajout du texte (initiales ou texte), choix de la taille de la broderie, choix de la couleur du fil
Ajout d'écusson(s) : choix de l'écusson/des écussons et placement sur l'article.
Il est possible d'ajouter sur un article uniquement une broderie ou uniquement un ou des écusson(s).


Il est possible de personnaliser les typologies d'articles suivants:

- Broderie : cabas en toile et anses paillettes, cabas en lin et anses paillettes ou œillets, cabas en toile et anses en cuir végétal.

 - Ecusson(s) : Tous les cabas en toile et en lin avec anses paillettes, les pochettes en toile et paillettes ainsi que les pochettes en lin et paillettes.

L'emplacement des écussons et/ou de la broderie peut légèrement varier par rapport à ce qui est représenté à l'image.


VANESSA BRUNO se réserve le droit de refuser une personnalisation si celle-ci n'est techniquement pas réalisable. Le client en sera informé dès réception de sa commande.


L'accès à la Phase 2 s'effectue en cliquant sur le bouton «ACHETER»

PHASE 2 : Accès à «ACHETER» :

Récapitulatif du/des article(s) sur le point d'être acheté(s).

L'accès à la Phase 3 s'effectue en cliquant sur le bouton «JE VALIDE MA COMMANDE»

PHASE 3 :

La validation de la commande se fait ensuite en 4 étapes :

Identification : Création de votre compte client ou authentification par le biais d'un compte client existant.


Création ou vérification (si compte client déjà existant) de l'adresse de livraison et de l'adresse de facturation


Sélection du mode de livraison : Colissimo et TNT (pour la France)


Rappel du panier :
Visualisation du bilan de votre commande et validation des points suivants :
Articles commandés et montant total de la commande
Indication du montant des frais d'envois en fonction du transporteur choisi
Acceptations des Conditions Générales de Vente
Lors de cette étape, il vous est possible de vérifier les données entrées au cours du processus de commande et, le cas échéant, de corriger ces données.
Commander :

Insertion des données bancaires ou redirection vers la page PAYPAL et validation définitive de la commande en cliquant sur le bouton «VALIDER ET PAYER».

3.2. Confirmation de la commande :

Réception d'un message électronique de confirmation de commande imprimable et tenant lieu de bon de commande, contenant également les présentes Conditions Générales de Vente, les coordonnées de notre Service Clients en Ligne, les informations relatives au droit de rétractation.
Réception d'un message électronique de confirmation d'expédition lors de l'expédition de la commande.
La facture sera jointe au courrier électronique de confirmation d'expédition de votre commande.

Nous nous réservons le droit de ne pas honorer une commande anormale ou effectuée de mauvaise foi, ainsi que pour tout autre motif légitime.

ARTICLE 4 - LE PAIEMENT ET LA TVA


Nous acceptons les paiements par CB, Visa, Mastercard, Maestro, American Express, Paypal et carte cadeau Vanessa Bruno

Le paiement en 3 ou 4 fois sans frais est également possible avec ALMA à partir de 150 euros d'achat pour la France. En cliquant sur le bouton de paiement vous acceptez les Conditions Générales d’Utilisation d’Alma et vous confirmez avoir pris connaissance de la Politique de Confidentialité d’Alma. Si besoin, vous pouvez écrire à Alma : PAIEMENT@GETALMA.EU 


Paiement sécurisé

Les transactions effectuées sont sécurisées par le système de paiement Hipay (https://hipay.com/fr/). Toutes les informations échangées pour traiter le paiement sont cryptées grâce au protocole SSL. Ces données ne peuvent être ni détectées, ni interceptées, ni utilisées par des tiers. Elles ne sont pas non plus conservées sur nos systèmes informatiques.

Le paiement sera débité le jour de la commande. Suite au paiement, une confirmation vous sera envoyée par email (vérifier aussi dans les Spams/courriers indésirables)

Si toutefois nous étions dans l'incapacité d'expédier votre commande, la valeur des articles non expédiés vous sera remboursée par le même moyen de paiement que celui utilisé pour l'achat.


Dans le cadre des paiements effectués par voie électronique, et afin de lutter contre l'utilisation frauduleuse des moyens de paiement sur Internet, nous procédons à la vérification de la fiabilité des informations saisies par vos soins lors de l'enregistrement de votre commande.

Ainsi, nous procédons à la vérification de concordance entre l'adresse de la carte bancaire et l'adresse de facturation.

Nous nous réservons également le droit de demander des documents complémentaires (photocopie de la carte d'identité, justificatif de domicile…) afin de valider votre achat et expédier votre colis. Ces demandes seront faites par courrier électronique ou par téléphone :
- pour une commande qui présente une adresse de livraison différente de l'adresse de facturation ;
- pour les nouveaux clients ;
- pour une commande supérieure à 500 euros.

Nous demeurons propriétaires des articles vendus jusqu'à complet paiement du prix, TVA et frais de transport inclus.


La TVA : 

Les prix sont indiqués sur le site dans la devise de votre pays, toutes taxes comprises (TTC), hors participation aux frais d’expédition.

Ils comprennent la TVA et les éventuelles réductions applicables au jour de la commande.

 

ARTICLE 5 - LIVRAISON - DESTINATION

Les articles proposés à la vente seront livrés en France Métropolitaine, y compris en Corse. La livraison sera effectuée à l'adresse indiquée lors de votre commande.
En cas d'erreur d'adresse de livraison (mauvaise adresse ou adresse incomplète) lors de la validation de la commande sur le site, nous ne pourrons être tenus pour responsables. En effet, si l'adresse est incorrecte / incomplète, aucune réclamation ne sera prise en charge en cas de non réception du colis. 

Nous n'acceptons aucune livraison dans un hôtel, à une boîte postale, à une adresse portant la mention «Secteur Postal». 

Notre société SOLUNE / VANESSA BRUNO ne pourra être tenu responsable des retards de livraison et des erreurs relatives à la livraison après sortie d'entrepôt.

En cas de souci de livraison avec le transporteur choisi (retards de livraison, colis non réceptionné, etc.), nous vous invitons à contacter notre Service Clients par email (eshop@vanessabruno.fr) sous 72H afin que des vérifications soient effectuées auprès du prestataire de livraison. 

Par exemple, en cas de contestation de livraison, nous vous invitons à contacter notre Service Client sous 72H. Au delà de ce délai, aucune réclamation ne sera prise en charge. 


5.1. LIVRAISON – FRAIS DE TRANSPORT

Les frais de transport sont indiqués lors de l'étape 3 – «DETAILS DE LIVRAISON» du processus de commande sur notre site. 
La facturation des coûts de transport dépend du montant total de votre commande, du transporteur choisi et de votre pays de livraison.

Pour la France, les frais de port sont gratuits à partir de 120 euros (sauf la livraison par coursier en 4h). Si la commande est inférieure à 120 euros, la livraison est de 5 euros.
 

5.2. LIVRAISON – DELAIS ET OPTIONS DE LIVRAISON

Les délais de livraison sont de 3 à 4 jours ouvrés (pour les produits encore disponibles en stock). 

En période de forte activité commerciale (les Archives, soldes, ventes privées, fêtes de fin d'année, etc.) les délais de livraison sont allongés.

Pour les commandes personnalisées (cabas et accessoires personnalisés avec des écussons ou des broderies), les délais de préparation sont d'environ 10 jours ouvrés supplémentaires. Les personnalisations nécessitent plus de temps car la réalisation est effectuée au sein de notre atelier parisien. Les retours pour les articles personnalisés ne sont pas acceptés. 


En France, la livraison peut être effectuée :

- avec Chronopost : pour les commandes expédiées par notre entrepôt 

- avec TNT : pour les commandes "Ship From Store", qui sont expédiées par nos boutiques Vanessa Bruno

- avec MONDIAL RELAY (dans le point relais choisi lors de la commande) 

- en "Click and Collect" : la commande sera expédiée dans la boutique Vanessa Bruno sélectionnée lors de la commande 

- avec le Coursier (Everest)

La livraison par coursier (livraison en 4H), la livraison est de 12 euros (dans la limite des stocks disponibles).

Une fois la commande acceptée et validée par la boutique Vanessa Bruno (en fonction du stock disponible), la commande est livrée en 4h par le coursier. 

Ce service de livraison est disponible du lundi au vendredi entre 11h et 16h comme ceci : 

Cas 1 : Commande passée entre 11h et 16h > livraison le jour-même dans les 4h dès que la boutique a validé la commande (en fonction de son stock). 

Cas 2 : Commande passée après 16h  > livraison pour le lendemain à partir de 11h 

Cette option de livraison est ouverte à Paris et Lyon. 

La livraison gratuite à partir d'un montant annoncé ne s'applique pas pour une commande en livraison express par coursier. 


5.3. LIVRAISON – RECEPTION

5.3.1. PRECAUTIONS


Afin d'éviter toute complication lors de la réception de votre colis, nous vous invitons à lire attentivement les informations suivantes :

Pour toute commande livrée en France Métropolitaine, les transporteurs (avec livraison à domicile) livrent le colis au destinataire désigné sur le bordereau d'expédition.

S'il vous est impossible de réceptionner votre colis à la date indiquée, vous avez la possibilité de contacter le transporteur choisi afin de donner  vos instructions pour la livraison. 


5.3.2. RESERVES

Lors de la réception de votre commande, vérifiez systématiquement l'état de votre colis, le bon état de l'article commandé, ainsi que sa conformité. 

Si vous constatez que votre colis a été abîmé / ouvert, nous vous invitons à refuser le colis et le préciser sur le bordereau du transporteur. Il faudra également prévenir immédiatement notre Service Clients (eshop@vanessabruno.fr) en précisant vos informations de commande. 
Dans votre message, n'oubliez pas de mentionner le dégât observé (colis humide, troué, ouvert, etc.), avec des photos du colis.
Si vous n'avez pas pu refuser le colis, vous disposez d'un délai de trois (3) jours ouvrés à compter de la réception de votre colis pour notifier au transporteur, par acte extrajudiciaire ou lettre recommandée, vos réserves éventuelles (article L133-3 du Code de commerce).

En cas d'article défectueux ou d'anomalie dans votre commande (article manquant, non conforme, etc) vous disposez de 72h ouvrées à compter de la date de réception de votre commande pour nous signaler tout problème de conformité des produits reçus. Un email avec des photos et le numéro de commande devra être envoyé au service Clients (eshop@vanessabruno.fr) afin de signaler tout problème de qualité. Le client devra attendre le retour du service Client avec les instructions à suivre. 

Si le délai de 72h pour signater tout dysfonctionnement n'est pas respecté, nos équipes ne pourront pas prendre en charge votre demande. 

Si le retour d'un article défectueux est effectué sans avoir prévenu la société VANESSA BRUNO au préalable, nos équipes se réservent le droit de ne pas accepter le retour ni le remboursement. 
 

ARTICLE 6 - RETOURS - DROIT DE RÉTRACTATION - REMBOURSEMENTS

6.1 ARTICLE(S) DE LA COLLECTION

Outre les cas de retour prévus aux articles 5.2. (Retard de livraison), et 8.1. (Garanties légales) vous pouvez exercer votre droit de rétractation dans les conditions suivantes :

Vous disposez d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de votre/vos article(s) pour exercer votre droit de rétractation, dans les conditions prévues aux articles L121-21 et suivants du Code de la consommation (dans le cas d'une commande portant sur plusieurs articles livrés séparément, ce délai court à compter de la réception du dernier article).

RETOUR – COMMANDES SITE FRANCE

· Retour gratuit avec Mondial Relay : pour toutes les commandes qui ont été livrées en point relais ou à domicile en France métropolitaine, le retour gratuit avec Mondial Relay est possible.

  1. Connectez-vous à votre espace client sur vanessabruno.fr
  2. Accédez à la rubrique « Commandes » et cliquez sur « Expédiées » puis sur « Voir la commande »
  3. Cliquez sur « Demande de retour » et sélectionnez-le(s) article(s) et la raison du retour
  4. Téléchargez votre étiquette Mondial Relay ainsi que votre formulaire de retour à mettre dans le colis
  5. Déposer le colis dans le point relais de votre choix (voir sur les adresses et horaires sur le site Mondial Relay)

· Retour à la charge du client  : si vous préférez retourner votre colis par vos propres moyens avec un autre transporteur (Colissimo, DHL,etc.), voici les étapes à suivre :

  1. Connectez-vous à votre espace client : comme la procédure ci-dessus, suivez les étapes 1 à 3
  2. Téléchargez votre formulaire de retour à mettre dans le colis
  3. Expédier votre colis à cette adresse :
 
ENTREPOT LOGISTIQUE NC
RETOUR ESHOP VANESSA BRUNO

17 Rue du Noyer à La Malice
95380 Louvres – France
 
Veillez à conserver une preuve de retour tamponnée par votre transporteur (avec un numéro de suivi).                   
N’oubliez pas de mettre le formulaire de retour dans votre colis pour l’identification de votre commande.
En cas d’oubli de documents ou d'erreur d'adresse, le retour ne pourra pas être traité ni remboursé.

Tous les articles que vous souhaitez retourner (appartenant à une même commande) doivent être retournés ensemble dans le même carton. 

(voir modalités de remboursement dans le paragraphe suivant ARTICLE 7) 


6.2 ARTICLE(S) PERSONNALISÉS

Les articles personnalisés (avec des écussons ou broderie) ne peuvent être ni repris, ni échangés, conformément à l'article L121-21-8 du Code de la consommation : « Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés »

Vous n'avez ainsi aucune possibilité d'invoquer un quelconque droit de rétractation. C'est pourquoi, nous vous recommandons de consacrer le temps et l'attention nécessaire à la création de votre article.


6.3 ARTICLES DEFECTUEUX

Vous disposez de 72h ouvrées à compter de la date de réception de votre commande pour nous signaler tout problème de conformité des produits reçus.

Un email avec des photos du problème rencontré et le numéro de commande devra être envoyé au service Clients (eshop@vanessabruno.fr) afin de signaler tout problème de qualité. Le client devra attendre le retour du service Client avec les instructions à suivre. 

Si le retour d'un article défectueux est effectué sans avoir prévenu la société VANESSA BRUNO au préalable, nos équipes se réservent le droit de ne pas accepter le retour ni le remboursement. L'article sera réexpédié dans l'état au client. 
 

ARTICLE 7 - MODALITÉS DE REMBOURSEMENT ET ECHANGES

REMBOURSEMENT

A réception du retour à notre entrepôt et si le retour est conforme, le remboursement sera effectué sous environ 10 jours ouvrés.

Si le produit retourné n'est pas conforme (sali, porté, endommagé, sans étiquette, etc) le remboursement ne sera pas accepté.

Le retour des produits, en cas d'exercice du droit de rétractation, est considéré comme effectué correctement si les conditions suivantes sont totalement respectées :

- le produit ne doit avoir été ni porté (sauf essayage à réception), ni usé, ni modifié, ni sali, ni lavé et ni abîmé ;
- l'étiquette de référence doit être encore attachée au produit ; 
- les produits doivent être restitués entiers et non utilisés dans leur emballage d'origine ;
- les produits d'une même commande doivent être envoyés au vendeur en une seule expédition. Le Vendeur se réserve, en effet, le droit de ne pas accepter des articles d'une même commande, restitués et expédiés à des moments différents ;
- les produits restitués doivent être donnés au transporteur de votre choix dans les quatorze (14) jours suivant la date à laquelle vous les avez reçus.

Dans l'hypothèse où les modalités et les termes pour l'exercice du droit à rétractation spécifiés à l'article 7, n'auraient pas été respectés, vous n'aurez pas droit au remboursement des sommes déjà versées au fournisseur et les éventuels frais de retour des produits resteront à votre charge.
Cependant, si vous le demandez, vous pourrez obtenir à nouveau, à vos frais, les produits dans l'état dans lequel ils ont été restitués au fournisseur. À défaut d'une telle demande, le fournisseur pourra conserver les produits, en plus des sommes déjà payées pour leur acquisition. 

Si vous avez choisi de ne pas utiliser l'étiquette de retour prépayée depuis votre compte client mais d'utiliser un autre transporteur, vous devrez effectuer personnellement le paiement des frais de retour. Dans ce cas, le remboursement des articles retournés qui vous est dû ne fera l'objet d'aucune déduction. Toute responsabilité en cas de perte ou endommagement des produits durant le transport de retour restera à votre charge.


Pour toute demande, n’hésitez pas à contacter notre Service Client sur : eshop@vanessabruno.fr


ÉCHANGE

7.1 ARTICLE(S) DE LA COLLECTION


Il n'est pas possible d'échanger un ou des article(s) achetés sur le site VANESSA BRUNO. Tout retour de commande fera l'objet d'un remboursement. 

Vous devrez nous retourner le(s) article(s) en suivant la procédure indiquée dans les articles 6 et 7 et ensuite effectuer une nouvelle commande sur le site VANESSA BRUNO.

Cependant, les échanges sont possibles dans les boutiques Vanessa Bruno (hors grands magasins et revendeurs) sous réserve de disponibilité.

Il faudra présenter votre justificatif d'achat lors de votre visite. Vous disposez d'un délai de 30 jours pour effectuer votre échange en boutique. 

Cependant, nous vous informons que les boutiques n'ont pas la possibilité d'effectuer des remboursements. 


7.2 ARTICLE(S) PERSONNALISES

Comme mentionné dans l'article 6.2, aucun article personnalisé ne sera échangé ou repris.

ARTICLE 8 - GARANTIES - SERVICE APRÈS-VENTE - RESPONSABILITÉ

8.1. GARANTIES LEGALES

Les articles proposés sont conformes à la réglementation en vigueur. Ils bénéficient du savoir-faire et de la qualité de VANESSA BRUNO, ainsi que des garanties légales (garantie légale de conformité et garantie contre les vices cachés).

Dans le cadre de la mise en œuvre des garanties légales, nous vous invitons à prendre contact sans délais avec notre Service Clients en Ligne. Celui-ci, après vérification, vous indiquera les modalités de retour de votre/vos article(s).


8.2. SERVICE APRES VENTE

Le Service Après Vente VANESSA BRUNO est chargé de vous accompagner dans vos achats sur la boutique en ligne www.vanessabruno.fr, mais aussi d'appliquer la réglementation en vigueur dans le cadre de la mise en œuvre des Garanties Légales.


Les SAV sans preuve d'achat (facture, ticket de caisse ou numéro de commande) ne sont pas acceptés. 
 
  • Pour un achat sur notre site : nous vous invitons à écrire à notre Service Clients, en indiquant votre numéro de commande et des photos du problème sur eshop@vanessabruno.fr 
  • Pour un achat en boutique ou corner Vanessa Bruno : nous vous invitons à contacter le lieu de votre achat pour une prise en charge. 
  • Pour un achat effectué chez un revendeur : nous vous invitons à contacter directement le revendeur. Chaque revendeur est en charge de ses SAV. 
 
En cas de défaut de fabrication constaté et validé par nos experts, une réparation, un échange ou un avoir pourra être proposé en fonction des conditions de garantie. 
Votre article ne sera pas réparé s'il est trop usagé. Il vous sera alors restitué en l'état.

Vous trouverez ci-dessous nos conditions de garantie : 
- Cabas (sauf raphia) : 6 mois 
- Sacs, cabas et accessoires en raphia : 3 mois
- Maroquinerie : 1 an 
- Prêt-à-porter : < 6 mois 


GARANTIE SAV GRATUIT

- Si votre article est garanti et qu'un défaut de fabrication est constaté (après expertise par notre équipe Qualité), la réparation au sein de notre atelier est gratuite.

Si la réparation n'est pas possible, un échange ou un avoir du même montant vous sera proposé. 

Cependant si l'article est endommagé suite à un problème d'usage (une utilisation anormale / abusive de l'article), la garantie n'est pas valable. 
Par exemple : un cuir qui subi un frottement, etc. 


GARANTIE SAV PAYANT

Si votre garantie n'est plus valide, nous n'avons plus la possibilité de prendre en charge le SAV. 

Si une réparation semble possible (après examen des photos du problème rencontré), notre atelier pourra réaliser une expertise et un devis pour la réparation vous sera proposé. 


ARTICLES PERSONNALISES
Avec l'usage quotidien du produit, l'écusson peut se détacher et/ou s'abimer. Si tel est le cas, il est possible de recoller l'écusson avec un fer à repasser à haute température ou en utilisant une colle textile.
Le montage du patch s'effectue à la main à haute température et pression, les placements et les distances entre eux peuvent être différents et légèrement abimé.
Le service broderie est un travail artisanal. Selon les lettres demandées, les marges et les distances entre les alphabets peuvent être différents.


8.3. RESPONSABILITÉ

Nous ne sommes pas responsables de la possible différence de couleur « écran/réalité », des termes du message personnel accompagnant votre cadeau et de leurs éventuelles conséquences, des choix de personnalisation de l'article personnalisé qui ne conviendraient pas, même s'il s'agit d'un cadeau.

Par ailleurs, nous ne serons pas considérés comme responsables ni défaillants pour tout retard ou inexécution consécutif à la survenance d'un cas de force majeure.

Enfin, nous attirons votre attention sur le fait que nous ne pourrons être tenus pour responsables d'une commande qui aurait été passée par un mineur, que les parents aient ou non, autorisé cette commande.

ARTICLE 9 - INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Vos données personnelles sont nécessaires au traitement de votre commande et ne sont à aucun moment destinées à être vendues, commercialisées ou louées à des tiers.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et d'opposition s'agissant des informations vous concernant.

Vos coordonnées postales, votre adresse email et votre numéro de téléphone seront uniquement transmis à nos partenaires DHL et La Poste en vue de leurs utilisations dans le cadre de la réalisation de leurs prestations, notamment pour assurer la réalisation de vos choix de distribution.

La Poste et DHL s'engagent à respecter la confidentialité de vos données à caractère personnel et à veiller à leur conservation dans des conditions de sécurité conformes aux règles de l'art et aux dispositions de la loi Informatique et Libertés. La Poste et DHL s'engagent à ne pas les utiliser à d'autres fins que la réalisation de sa prestation, notamment pour assurer de votre choix de distribution, vous prévenir de la mise à disposition de votre colis et procéder à des enquêtes de satisfaction. Ils s'engagent aussi à ne pas les céder ou les exploiter, à titre gratuit ou onéreux, de quelque manière que ce soit.
Vanessa Bruno Solune se réserve le droit d'implanter un cookie dans l'ordinateur de l'internaute. Pour en savoir plus, cliquez ici.

ARTICLE 10 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les droits de propriété intellectuelle sur le site et sur l'ensemble des éléments qui le composent (marques, modèles, droits d'auteur, noms de domaine...) font l'objet d'un droit de propriété ou d'usage exclusif au profit de SOLUNE. Toute reproduction totale ou partielle du site, sans l'accord exprès de SOLUNE, est interdite, sauf pour un usage personnel et privé, à l'exclusion de tout but commercial.

ARTICLE 11 - DROIT APPLICABLE - LITIGES

Les présentes Conditions Générales de Vente, la commande et tous les actes qui en découlent sont régis par la loi française. Vous aurez la possibilité de recourir, en cas de contestation, à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends. En cas de litige et à défaut de règlement amiable, les Tribunaux français sont seuls compétents.
Chronopost
France
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix
20 Kg 5.00
Retrait Magasin
France
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix
20 Kg 5.00
Everest
France
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix
9 Kg 12.00
Mondial Relay (Points relais)
France
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix
20 Kg 5.00
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