Conditions générales de Vente internet -france

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes d’articles VANESSA BRUNO sur le site www.vanessabruno.fr par :

La société SOLUNE, société par actions simplifiée, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro B 409 180 296, au capital social de 52 397 euros, ayant son siège social sis au 8 rue de la Pierre Levée, 75011 Paris, représentée Vanessa Bruno, agissant en sa qualité de Présidente de ladite société et dûment habilité aux fins des présentes.

La vente des articles VANESSA BRUNO depuis ce site est disponible en langue française et anglaise.

Le fait de passer commande emporte acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente qui sont accessibles à tout moment sur le site et notamment au moment de la validation de la commande. Nous vous invitons à imprimer et conserver une copie des présentes Conditions Générales de Vente pour toute référence future. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par nos soins constituent la preuve des transactions et de leur date.

Les Conditions Générales de Vente constituent le seul accord entre les parties et prévalent sur tout autre document. Elles peuvent être modifiées à tout moment. Les nouvelles Conditions Générales de Vente seront applicables à toute commande postérieure à leur mise à disposition sur le site.

Les commandes passées sur le site sont réservées aux particuliers et aux entreprises «acheteurs finaux» autrement que pour leur revente. La revente d’articles VANESSA BRUNO est formellement interdite à tout acheteur qui en ferait le commerce à titre professionnel.

Pour toute information, question, conseil ou suivi de commande ou réclamation notre Service Client en Ligne est à votre disposition :

Par courrier à l’adresse suivante :

VANESSA BRUNO – Service Clients Eshop
8 rue de la Pierre Levée - 75011 PARIS – France

Par courrier électronique :

eshop@vanessabruno.fr

ARTICLE 1 – TYPES D’ARTICLES PROPOSES A LA VENTE SUR NOTRE SITE INTERNET

Le site internet propose une sélection d’articles des collections issue des gammes traditionnelles et nouvelles de la marque VANESSA BRUNO.

1- Achat en ligne d’article(s) de la collection sur notre site internet.

Les offres des articles s’entendent dans la limite des stocks disponibles. Les indications sur la disponibilité des articles sont fournies au moment de la passation de la commande.

2- E-reservation d’article(s) de la collection sur notre site internet.

Les offres des articles s’entendent dans la limite des stocks disponibles dans les boutiques Vanessa Bruno. La disponibilité d’un article en boutique ne sera confirmée que lorsque la boutique que vous aurez sélectionnée vous aura appelé pour vous confirmer la disponibilité du produit dans ses stocks.

Une fois la réservation confirmée par la boutique, vous disposez d’un délai de 48h pour vous rendre dans le point de vente sélectionné et venir essayer votre produit, sans obligation d’achat.

La e-reservation est disponible est disponible dans les boutiques Vanessa Bruno suivantes :

- Vanessa Bruno Saint-Germain-des-Prés 25, rue Saint Sulpice 75006 Paris
- Vanessa Bruno Marais 100, rue Vieille du Temple 75003 Paris
- Vanessa Bruno Bordeaux 5, rue Franklin 33000 Bordeaux
- Vanessa Bruno Lyon 3, rue du Bât d’Argent 69001 Lyon
- Vanessa Bruno Toulouse, 3, rue Alexandre Fourtanier 31000 Toulouse
- Vanessa Bruno Saint-Tropez, 1 rue de la Poste 83990 Saint-Tropez
- Vanessa Bruno Londres 1A Grafton Street W1S 4FE Londres

3- Achat d’article(s) personnalisés sur notre site internet.

Il s’agit d’article(s) personnalisés, fabriqués selon vos spécifications dans la limite exclusive des choix proposés au moment de la commande.

Les offres des articles s’entendent dans la limite des stocks disponibles. Les indications sur la disponibilité des articles sont fournies au moment de la passation de la commande.

ARTICLE 2 – LES PRIX UNITAIRES DES ARTICLES ET LE MONTANT TOTAL DE LA COMMANDE

Les prix des articles s’entendent Toutes Taxes Comprises (taux de TVA en vigueur au jour de l’enregistrement de votre commande), hors frais de transport. Ils sont indiqués en Euros.

Ils sont modifiables à tout moment étant entendu que les articles sont facturés sur la base en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.

Le montant total de la commande que vous envisagez de passer est indiqué sur l’écran «Récapitulatif» de votre commande, et inclut notamment les informations suivantes :

  • prix TTC du ou des articles
  • frais de transport
  • si l’article a été personnalisé, le prix TTC des différentes personnalisations (écussons et/ou broderie)

E-reservation : Le prix applicable lors du retrait et du paiement en boutique doit être celui qui était affiché sur le site au moment de la e-réservation.

ARTICLE 3 – LA COMMANDE

3.1 – Procédure de commande

PHASE 1 : Sélection du ou des article(s) :

  • Pour les articles des collections : sélection de la couleur et/ou de la taille.
  • Pour les articles personnalisés (écussons et/ou broderie) : sélection du modèle, puis personnalisation de l’article en plusieurs étapes dans l’ordre de votre choix :
    • Ajout d’une broderie : choix de la couleur de l’article, choix de la typographie, ajout du texte (initiales ou texte), choix de la taille de la broderie, choix de la couleur du fil
    • Ajout d’écusson(s) : choix de l’écusson/des écussons et placement sur l’article.

Il est possible d’ajouter sur un article uniquement une broderie ou uniquement un ou des écusson(s).

Il est possible de personnaliser les typologies d’articles suivant :

Broderie : cabas en toile et anses paillettes, en lin et anses paillettes ou œillets, en toile et anses en cuir végétal dans les dimensions suivantes : Moyen, Moyen + et Grand.

Ecusson(s) : Tous les cabas en toile avec anses paillettes et en lin avec anses paillettes ou œillets dans toutes les tailles, les pochettes en toile et paillettes ainsi que les pochettes en lin et paillettes, les sacs à dos en toile et paillettes.

L’emplacement des écussons et/ou de la broderie peut légèrement varier par rapport à ce qui est représenté à l’image.

VANESSA BRUNO se réserve le droit de refuser une personnalisation si celle-ci n’est techniquement pas réalisable. Le client en sera informé dès réception de sa commande.

L’accès à la Phase 2 s’effectue en cliquant sur le bouton «ACHETER»

PHASE 2 : Accès à «ACHETER» :

Récapitulatif du/des article(s) sur le point d’être acheté(s).

L’accès à la Phase 3 s’effectue en cliquant sur le bouton «JE VALIDE MA COMMANDE»

PHASE 3 :

La validation de la commande se fait ensuite en 4 étapes :

  1. Identification : Création de votre compte client ou authentification par le biais d’un compte client existant.

  2. Création ou vérification (si compte client déjà existant) de l’adresse de livraison et de l’adresse de facturation

  3. Sélection du mode de livraison :

    • UPS Standard ou Express
    • So Colissimo

  4. Rappel du panier :
    Visualisation du bilan de votre commande et validation des points suivants :
    • Articles commandés et montant total de la commande
    • Indication du montant des frais d’envois en fonction du transporteur choisi
    • Acceptations des Conditions Générales de Vente

    Lors de cette étape, il vous est possible de vérifier les données entrées au cours du processus de commande et, le cas échéant, de corriger ces données.

  5. Commander :

    Insertion des données bancaires ou redirection vers la page PAYPAL et validation définitive de la commande en cliquant sur le bouton «VALIDER ET PAYER».

3.2. Confirmation de la commande
:

  • Réception d’un message électronique de confirmation de commande imprimable et tenant lieu de bon de commande, contenant également les présentes Conditions Générales de Vente, les coordonnées de notre Service Clients en Ligne, les informations relatives au droit de rétractation.
  • Réception d’un message électronique de confirmation d’expédition lors de l’expédition de la commande.

La facture sera jointe au courrier électronique de confirmation d’expédition de votre commande.

Nous nous réservons le droit de ne pas honorer une commande anormale ou effectuée de mauvaise foi, ainsi que pour tout autre motif légitime.

ARTICLE 4 – LE PAIEMENT

Le règlement de vos achats s’opère exclusivement, lors de la passation de votre commande, par carte bancaire (Carte bleue, Visa, Maestro, Eurocard/Mastercard, American express) ou au moyen d’un compte PayPal.

Le débit de votre carte bancaire ou de votre compte PayPal est effectué au plus tard six (6) jours après la passation de votre commande, dans la monnaie de celle-ci.

Vous effectuez vos achats en toute sécurité, la confidentialité des informations bancaires que vous transmettez via le site à un établissement bancaire agréé est assurée dans un environnement sécurisé (protocole SSL).

Les numéros de carte de paiement ne sont pas conservés sur notre site mais sur le site sécurisé d’un établissement bancaire, Ogone.

Dans le cadre des paiements effectués par voie électronique, et afin de lutter contre l’utilisation frauduleuse des moyens de paiement sur Internet, nous procédons à la vérification de la fiabilité des informations saisies par vos soins lors de l’enregistrement de votre commande.

Ainsi, nous procédons à la vérification de concordance entre l’adresse de la carte bancaire et l’adresse de facturation.

Nous nous réservons également le droit de demander des documents complémentaires (photocopie de la carte d’identité, justificatif de domicile…) afin de valider votre achat et expédier votre colis. Ces demandes seront faites par courrier électronique ou par téléphone :

  • Pour une commande qui présente une adresse de livraison différente de l’adresse de facturation ;

  • Pour les nouveaux clients ;

  • Pour une commande supérieure à 500 euros.

Nous demeurons propriétaires des articles vendus jusqu’à complet paiement du prix, TVA et frais de transport inclus.

ARTICLE 5 – LIVRAISON – DESTINATION

Les articles proposés à la vente seront livrés en France Métropolitaine, y compris en Corse et en Union Européenne.

Vous serez livré à l’adresse indiquée lors de votre commande.

Nous n’acceptons aucune livraison dans un point de vente agréé VANESSA BRUNO, dans une boutique VANESSA BRUNO, dans un hôtel, à une boite postale, à une adresse portant la mention «Secteur Postal», Poste restante, boites «armées».

Pour information, et dans un souci d’efficacité, les données fournies sont analysées par Ogone.

Les livraisons sont effectuées par UPS et Colissimo du lundi au vendredi de 8 heures à 18 heures.

SOLUNE ne pourra être tenu responsable des retards de livraison et des erreurs relatives à la livraison après sortie d’entrepôt.


5.1. LIVRAISON – FRAIS DE TRANSPORT

Les frais de transport sont indiqués lors de l’étape 3 – «DETAILS DE LIVRAISON» du processus de commande. Ils dépendent du montant total de votre commande, et sont déterminés comme suit :


5.2. LIVRAISON – DELAIS

Sauf mention de délais particuliers pendant les périodes de congés, vous serez livré dans les délais suivants :


  • Pour les articles collections : dans un délai maximum de 3 à 5 jours ouvrés à compter de la passation de la commande
  • Pour les articles personnalisés : dans un délai maximum de 3 à 7 jours ouvrés à compter de la passation de la commande


Vous n’avez pas reçu votre commande dans le délai indiqué

  • Vous avez reçu le message électronique de confirmation d’expédition mais vous n’avez pas reçu votre commande dans le délai indiqué :

  • Vous pouvez contacter le transporteur UPS à l'adresse suivante :
    http://www.ups.com/fr (rubrique «suivre un envoi») ou le transporteur Colissimo : http://www.colissimo.fr (rubrique «Suivre un colis»).

    Nous vous invitons également à prendre contact avec notre Service Clients eshop eshop@vanessabruno.fr

  • Vous n’avez pas reçu le message électronique de confirmation d’expédition mais la date indicative de livraison figurant sur votre message électronique de confirmation de commande est dépassée :
  • Vous devez prendre contact avec notre Service Clients eshop : eshop@vanessabruno.fr

  • Si vous n’êtes pas livré à l’expiration du délai indiqué :

Vous pourrez nous demander (par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, ou par écrit sur un autre support durable) d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable.

Si nous ne nous sommes pas exécutés dans ce délai, la vente pourra alors, si vous le désirez, être résolue (par Lettre recommandée avec demande d’avis de réception, ou par écrit sur un autre support durable, dans les conditions prévues à l’article L138-2 du Code de la consommation).

La vente sera considérée comme résolue à la réception par nos soins de la lettre ou de l’écrit nous informant de cette résolution, à moins que nous ne nous soyons exécutés entre-temps.

Vous serez alors remboursé de la totalité des sommes versées (y compris les frais de transport payés au moment de la commande pour le/les article(s) concerné(s)) dans un délai maximum de 14 jours à compter de la date à laquelle la vente aura été dénoncée.


5.3. LIVRAISON – RECEPTION

5.3.1. PRECAUTIONS

Afin d’éviter toute complication lors de la réception de votre colis, nous vous invitons à lire attentivement les informations suivantes :

Pour toute commande livrée en France Métropolitaine (y compris en Corse), UPS ou Colissimo remettra le colis au destinataire désigné sur le Bordereau d’expédition.

S’il vous est impossible de réceptionner votre colis à la date indiquée, vous avez la possibilité de donner une nouvelle instruction pour la livraison en contactant UPS ou Colissimo.


colissimo
France
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 5.00€
Monaco
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 5.00€
UPS Standard
France
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 10.00€
Allemagne
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 20.00€
Autriche
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 20.00€
Belgique
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 20.00€
Bulgarie
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 20.00€
Chypre
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 20.00€
Croatie
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 20.00€
Danemark
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 20.00€
Espagne
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 20.00€
Estonie
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 20.00€
Finlande
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 20.00€
Grece
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 20.00€
Hongrie
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 20.00€
Irlande
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 20.00€
Italie
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 20.00€
Lettonie
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 20.00€
Lituanie
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 20.00€
Luxembourg
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 20.00€
Malte
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 20.00€
Pays-Bas
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 20.00€
Pologne
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 20.00€
Portugal
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 20.00€
Republique Tcheque
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 20.00€
Roumanie
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 20.00€
Slovaquie
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 20.00€
Slovenie
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 20.00€
Suede
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 20.00€
Norvège
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 20.00€
Monaco
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 20.00€
Suisse
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 20.00€
UPS Express Saver
France
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 20.00€
Allemagne
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 25.00€
Autriche
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 25.00€
Belgique
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 25.00€
Bulgarie
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 25.00€
Chypre
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 25.00€
Croatie
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 25.00€
Danemark
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 25.00€
Espagne
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 25.00€
Estonie
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 25.00€
Finlande
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 25.00€
Grece
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 25.00€
Hongrie
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 25.00€
Irlande
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 25.00€
Italie
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 25.00€
Lettonie
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 25.00€
Lituanie
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 25.00€
Luxembourg
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 25.00€
Malte
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 25.00€
Pays-Bas
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 25.00€
Pologne
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 25.00€
Portugal
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 25.00€
Republique Tcheque
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 25.00€
Roumanie
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 25.00€
Slovaquie
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 25.00€
Slovenie
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 25.00€
Suede
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 25.00€
Norvège
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 25.00€
Monaco
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 25.00€
Suisse
Poids Jusqu'à (en Kg) Prix (en euro)
20 Kg 25.00€

5.3.2. RESERVES

Lors de la réception de votre commande, vérifiez systématiquement l’état de votre colis, le bon état de l’article commandé, ainsi que sa conformité à la commande.

  • Si vous constatez que votre colis ou votre article a été abîmé, nous vous invitons à le préciser sur le bordereau de livraison du transporteur, et à prendre immédiatement contact avec notre Service Clients eshop : eshop@vanessabruno.fr
  • Dans votre message, n’oubliez pas de mentionner le dégât observé (colis humide, troué, ouvert, etc.). Dans tous les cas, vous disposez d’un délai de trois (3) jours, non compris les jours fériés, à compter de la réception de votre colis pour notifier au transporteur, par acte extrajudiciaire ou lettre recommandée, vos réserves éventuelles (article L133-3 du Code de commerce).
  • Si le(s) article(s) livré(s) ne correspond(ent) pas à votre commande, vous pourrez le(s) retourner, conformément aux procédures ci-après «Retour» et «Garanties».

ARTICLE 6 – RETOUR – DROIT DE RETRACTATION

6.1 ARTICLE(S) DE LA COLLECTION

Outre les cas de retour prévus aux articles 5.2. (Retard de livraison), et 8.1. (Garanties légales) vous pouvez exercer votre droit de rétractation dans les conditions suivantes :

Vous disposez d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de votre/vos article(s) pour exercer votre droit de rétractation, dans les conditions prévues aux articles L121-21 et suivants du Code de la consommation (dans le cas d’une commande portant sur plusieurs articles livrés séparément, ce délai court à compter de la réception du dernier article).

Pour ce faire, vous pouvez vous rendre sur notre site dans la rubrique « Mon compte » puis « Mes commandes » et lancer la procédure de retour.
Vous devrez annoter le numéro de retour que vous aurez généré via votre espace client sur le bon de retour également téléchargeable depuis ce même espace.
C’est dans ce même espace que vous pourrez sélectionner « demande de rétractation » comme motif de retour.
Merci de veiller à renseigner lisiblement tous les éléments demandés dans le bon de retour, afin de pouvoir par la suite traiter votre demande correctement.
Vous devrez ensuite insérer dans votre colis le bon de retour rempli. Nous ne pourrons malheureusement pas traiter votre retour si vous ne joignez pas ce document.

Vous pouvez également prendre contact avec le Service Clients eshop par message électronique : eshop@vanessabruno.fr

Vous devez ensuite nous renvoyer votre article au plus tard dans un délai de quatorze (14) jours suivant la communication de votre décision de vous rétracter, en utilisant l’étiquette de retour pré-remplie et prépayée téléchargeable depuis votre compte client. Attention : l’étiquette de retour est assortie d’une date limite de validité et devra être utilisée dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de réception de votre commande.

Nous nous engageons à vous rembourser la totalité des sommes versées lors de votre commande, à savoir :

  • le(s) article(s) que vous nous aurez retourné(s),
  • les frais de transport (aller) afférents à votre commande, selon la grille tarifaire prévue à l’article 5.1 des présentes.

Si vous décidez de ne pas utiliser l’étiquette de retour pré-remplie et prépayée téléchargeable depuis votre compte client mais d'utiliser un autre transporteur, vous devrez effectuer personnellement le paiement des frais de retour, à votre charge, des produits achetés. Dans ce cas, le remboursement qui vous est dû ne fera l'objet d'aucune déduction. Ce remboursement inclura, outre le prix des produits achetés, les frais de livraison payés à l'origine pour votre commande. Toute responsabilité en cas de perte ou endommagement des produits durant le transport de retour restera à votre charge.

Le remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle nous aurons été informés de votre décision de vous rétracter.

Néanmoins, nous nous réservons le droit de différer le remboursement jusqu’à récupération du/des articles(s) ou jusqu’à ce que vous nous ayez fourni la preuve de l’expédition du/des article(s), la date retenue étant celle du premier de ces faits.

6.2 ARTICLE(S) PERSONNALISES

Les articles personnalisés ne peuvent être ni repris, ni échangés, conformément à l’article L121-21-8 du Code de la consommation : « Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés »

Vous n’avez ainsi aucune possibilité d’invoquer un quelconque droit de rétractation. C’est pourquoi, nous vous recommandons de consacrer le temps et l’attention nécessaire à la création de votre article.

ARTICLE 7 – DELAIS ET MODALITES DE REMBOURSEMENT

Pour les articles de la collection et outre le respect des délais et des modalités décrits à l’article 6, le retour des produits, en cas d'exercice du droit de rétractation, est considéré comme effectué correctement si les conditions suivantes sont totalement respectées :

  • le produit ne doit avoir été ni porté, ni usé, ni modifié, ni sali, ni lavé et ni abîmé ;
  • l'étiquette doit être encore attachée au produit
  • les produits doivent être restitués entiers et non utilisés dans leur emballage d'origine ;
  • les produits doivent être envoyés au Vendeur en une seule expédition. Le Vendeur se réserve, en effet, le droit de ne pas accepter des articles d'une même commande, restitués et expédiés à des moments différents ;
  • les produits restitués doivent être donnés au transporteur de votre choix dans les quatorze (14) jours suivant la date à laquelle vous les avez reçus.

Dans l'hypothèse où les modalités et les termes pour l'exercice du droit à rétractation spécifiés à l'article 7, n'auraient pas été respectés, vous n'aurez pas droit au remboursement des sommes déjà versées au fournisseur et les éventuels frais de retour des produits resteront à votre charge. Cependant, si vous le demandez, vous pourrez obtenir à nouveau, à vos frais, les produits dans l'état dans lequel ils ont été restitués au fournisseur. À défaut d'une telle demande, le fournisseur pourra conserver les produits, en plus des sommes déjà payées pour leur acquisition

ARTICLE 7 – ÉCHANGE

7.1 ARTICLE(S) DE LA COLLECTION

Il n’est pas possible d’échanger un ou des article(s) achetés sur le site VANESSA BRUNO.

Vous devrez nous retourner le(s) article(s) en suivant la procédure indiquée dans les articles 6 et 7 et procéder ensuite à une nouvelle commande sur le site VANESSA BRUNO.

7.2 ARTICLE(S) PERSONNALISES

Comme mentionné dans l’article 6.2, aucun article personnalisé ne sera échangé ou repris.

ARTICLE 8 – GARANTIES– SERVICE APRES VENTE – RESPONSABILITE

8.1. GARANTIES LEGALES

Les articles proposés sont conformes à la réglementation en vigueur. Ils bénéficient du savoir-faire et de la qualité de VANESSA BRUNO, ainsi que des garanties légales (garantie légale de conformité et garantie contre les vices cachés).

Dans le cadre de la mise en œuvre des garanties légales, nous vous invitons à prendre contact sans délais avec notre Service Clients en Ligne : eshop@vanessabruno.fr Celui-ci, après vérification, vous indiquera les modalités de retour de votre/vos article(s).


8.2. SERVICE APRES VENTE

Le Service Après Vente VANESSA BRUNO est chargé de vous accompagner dans vos achats sur la boutique en ligne www.vanessabruno.fr, mais aussi d’appliquer la réglementation en vigueur dans le cadre de la mise en œuvre des Garanties Légales.

Pour contacter notre Service Après Vente, nous vous invitons à nous contacter par message électronique : eshop@vanessabruno.fr

Votre article de la collection sera transmis à nos experts qui prendront la décision appropriée :

  • En cas de défaut de fabrication constaté et validé par nos experts, nous remplaçons votre article par un article neuf d'une valeur équivalente.
  • Votre article ne sera pas réparé s’il est trop usagé. Il vous sera alors restitué en l’état.

Informations importantes concernant le(s) article(s) personnalisés :
  • Avec l’usage quotidien du produit, l’écusson peut se détacher et/ou s’abimer. Si tel est le cas, il est possible de recoller l’écusson avec un fer à repasser à haute température ou en utilisant une colle textile.
  • Le montage du patch s’effectue à la main à haute température et pression, les placements et les distances entre eux peuvent être différents et légèrement abimé.
  • Le service broderie est un travail artisanal. Selon les lettres demandées, les marges et les distances entre les alphabets peuvent être différents.

8.3. RESPONSABILITE

Nous ne sommes pas responsables de la possible différence de couleur « écran/réalité », des termes du message personnel accompagnant votre cadeau et de leurs éventuelles conséquences, des choix de personnalisation de l’article personnalisé qui ne conviendraient pas, même s’il s’agit d’un cadeau.

Par ailleurs, nous ne serons pas considérés comme responsables ni défaillants pour tout retard ou inexécution consécutif à la survenance d’un cas de force majeure.

Enfin, nous attirons votre attention sur le fait que nous ne pourrons être tenus pour responsables d’une commande qui aurait été passée par un mineur, que les parents aient ou non, autorisé cette commande.

ARTICLE 9 – INFORMATIQUE ET LIBERTES

Vos données personnelles sont nécessaires au traitement de votre commande et ne sont à aucun moment destinées à être vendues, commercialisées ou louées à des tiers.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et d’opposition s’agissant des informations vous concernant en écrivant à eshop@vanessabruno.fr

Vos coordonnées postales, votre adresse email et votre numéro de téléphone seront uniquement transmis à nos partenaires UPS et La Poste en vue de leurs utilisations dans le cadre de la réalisation de leurs prestations, notamment pour assurer la réalisation de vos choix de distribution.

La Poste et UPS s’engagent à respecter la confidentialité de vos données à caractère personnel et à veiller à leur conservation dans des conditions de sécurité conformes aux règles de l’art et aux dispositions de la loi Informatique et Libertés. La Poste et UPS s’engagent à ne pas les utiliser à d’autres fins que la réalisation de sa prestation, notamment pour assurer de votre choix de distribution, vous prévenir de la mise à disposition de votre colis et procéder à des enquêtes de satisfaction. Ils s’engagent aussi à ne pas les céder ou les exploiter, à titre gratuit ou onéreux, de quelque manière que ce soit.

Vanessa Bruno Solune se réserve le droit d’implanter un cookie dans l’ordinateur de l’internaute. Cette implémentation a pour finalité de stocker des informations relatives à la navigation de l’utilisateur sur ce site (pages consultées, dates et heures de consultation…). Ces informations ne sont pas conservées dans l’ordinateur de l’utilisateur. Ce cookie ne permet pas à la société Vanessa Bruno Solune d’identifier l’utilisateur.

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